Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANTA CLUB
Numéro de dépôt :
945399
Date de dépôt :
04/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PANTA CLUB
Déposée le 4 février 1976 par monsieur Pilat (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PANTA CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PANTA CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PANTA CLUB est expirée depuis le 4 février 1986.
Pilat (André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499